Mentions Légales
1. Éditeur du site
- Nom de l'établissement : Université de Nîmes
- Adresse postale : Rue du Docteur Georges Salan, CS 13019, 30021 Nîmes Cedex 1
- Téléphone : 04 66 36 46 46
- Adresse e-mail de contact : CONTACT
- Numéro SIRET : 130 004 419 00019
- Code APE : 8542Z (Enseignement supérieur)
2. Directeur de la publication
- Directeur de la publication : Président de l'université de Nîmes
- Responsable éditorial : Pierre BRUNEL
3. Conception et développement
- Développement web : Pierre BRUNEL - Service Recherche / Université de Nîmes
- Dans le cadre du projet : Observatoire Gardois des Compétences (Projet GARDENER)
4. Hébergement du site
- Nom de l'hébergeur : DSI de l'Université de Nîmes
5. Propriété intellectuelle
L'ensemble de ce site (structure, textes, logos, bases de données de l'Observatoire) relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification ou adaptation, totale ou partielle, des éléments du site, sans l'autorisation expresse de l'Université de Nîmes, est strictement interdite.
6. Protection des données personnelles (RGPD)
L'utilisation du moteur de recherche de l'Observatoire Gardois des Compétences ne nécessite ni ne déclenche la collecte de données à caractère personnel. Les requêtes de recherche sont traitées uniquement pour interroger la base de données régionale et ne sont associées à aucun profil utilisateur.
Par conséquent, le site ne procède à aucun traitement de données personnelles au sens du RGPD (Règlement Général sur la Protection des Données). Seuls les journaux de connexion techniques (logs serveur) peuvent conserver temporairement des adresses IP à des strictes fins de sécurité et de maintenance du service, conformément aux obligations légales de l'hébergeur.
7. Cookies et traceurs
Ce site est conçu pour être respectueux de la vie privée de ses utilisateurs. Il n'utilise aucun traceur publicitaire, cookie de profilage ou outil de mesure d'audience nécessitant le recueil de votre consentement.
Seul un cookie technique de session (type PHPSESSID), strictement nécessaire au routage technique de l'application, peut être déposé sur votre terminal. Ce type de cookie technique est exempté de consentement préalable par la CNIL et est détruit à la fermeture de votre navigateur.
